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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 339 à 344
      Titre : 4.4. Institutions créées par le personnel
      Date : 1829/1978

      • 1500200301 AR 342
        Titre : Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Examens des exercices de 1914 à 1944 : note, rapport, procès-verbal, état [classement chronologique par année d'exercice] 1940-1944. L'Union " Caisse d'épargne du personnel de la Banque ", création : statut, note, procès-verbal, juin 1890 ; allocations versées par la Banque : procès-verbal, juin 1906. Union mutuelle des aides à la recette de la Banque de France, activités et fonctionnement : rapport, note, 1889-janv. 1938. Société d'épargne des employés de la Banque de France, création : statut, procès-verbal, déc. 1885 ; situation : compte-rendu, sept. 1886-mars 1909 ; demande de subvention : note, procès-verbal, janv.-fév. 1928. Société des pensionnaires mutuels employés de la Banque de France, règlements de 1829 à 1929 ; comptes généraux des recettes et des dépenses, avril 1829-déc. 1921. Société de prévoyance dotale des enfants du personnel de la Banque de France, création et assemblées générales : statut, note, rapport, fév. 1908-avril 1925 ; don de M. Ernest-Picard à la société : note, déc. 1926
        Date : 1829-1944

      • 1500200301 AR 343
        Titre : Société de prévoyance des employés de la Banque de France, statuts de 1868 à 1882 ; assemblées générales : compte-rendu, mai 1869-mai 1930 ; situations : compte-rendu, janv. 1872-mars 1930. Sociétés de prévoyance immobilière, demandes d'octroi d'avances sans intérêt : note, procès-verbal, circulaire, rapport, août 1924-juil. 1951. La Prévoyance immobilière (société d'habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d'administration : registre [classement chronologique], 1924-1934.
        Date : 1869-1951

      • 1500200301 AR 344
        Titre : La Prévoyance immobilière (société d’habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d’administration : registre [classement chronologique], 1934-1953
        Date : 1934-1953

    • 1500200301 AR 344
      Titre : 4.5. Logement social
      Date : 1946/1950

      • 1500200301 AR 344
        Titre : Logement social, construction d’immeubles d’habitation pour le personnel, projet d’achat des titres de dommages de guerre : note, procès-verbal, texte officiel, oct. 1946-fév. 1950; attribution de logement au personnel, cas individuels : note, avril-mai 1946.
        Date : 1946-1950

    • 1500200301 AR 344 à 346
      Titre : 4.6. Vie associative
      Date : 1919/1969

      • 1500200301 AR 344
        Titre : Association des familles nombreuses du personnel de la Banque de France, création : statut, note, imprimé, août 1936 ; bulletins d’information, sept.-déc. 1936.
        Date : 1936

      • 1500200301 AR 345
        Titre : Association des Anciens Combattants de la Banque de France, historique, voeux et réclamations : note, correspondance, statut, rapport, étude, compte-rendu, presse, JO, oct. 1919-avril 1936.
        Date : 1919-1936

      • 1500200301 AR 346
        Titre : Centre d'entraide professionnelle des prisonniers de la guerre 1939-1945, activités de sa création à sa transformation en Amicale professionnelle des agents de la Banque de France combattants-prisonniers de guerre 1939-1945 : note, procès-verbal, liste nominative, déc. 1942-juil. 1945. Amicale professionnelle des agents de la Banque de France combattants-prisonniers de guerre 1939-1945, activités et voeux adressés au Gouverneur de sa création à sa fusion avec l'Association nationale des Anciens Combattants, Prisonniers, Veuves et Orphelins de guerre de la Banque de France : bulletin, procès-verbal, liste nominative, compte-rendu, décision réglementaire, note, correspondance, JO, janv. 1946-mars 1961. Association nationale des Anciens Combattants, Prisonniers, Veuves et Orphelins de guerre de la Banque de France, voeux adressés au Gouverneur : texte officiel, note, rapport, mai 1934-fév. 1969 ; statuts de 1961 ; documentation : presse, mars 1941-mars 1951 ; bulletins d'informations et communications, sept. 1945-mai 1969. Situation des Anciens Combattants, demandes d'améliorations pour les retraites et les traitements formulées par l'Amicale Professionnelle des agents de la Banque - Combattants - Prisonniers de guerre 1939-1945 : note, correspondance, JO, étude, fév. 1954-mars 1958 ; demandes d'avancement formulées par la Fédération syndicale unifiée du personnel de la Banque de France : correspondance, août-sept. 1939. Union sportive de la Banque de France, projet d'acquisition d'un stade à Bougival : note, procès-verbal, avril 1944-avril 1948 ; fonctionnement des centres régionaux, présentation : note, procès-verbal, mai 1938-mai 1939. Société lyrique et dansante de la Banque de France, constitution : note, fév. 1925. Activités et demandes de subvention de l'Union artistique de la Banque de France, dossier documentaire : procès-verbal, note, presse, brochure, mai 1938- juil. 1945.
        Date : 1925-1969

    • 1500200301 AR 347 à 355
      Titre : 4.7. Distinctions honorifiques
      Date : 1837/1993

      • 1500200301 AR 347
        Titre : Nomination dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, publication officielle : JO, presse, note, juin 1837-nov. 1946 ; état des décorations attribuées aux fonctionnaires et aux employés de la Banque de France, 1837-1939 ; documentation : texte officiel, imprimé, correspondance, JO, juin 1871-juin 1907.
        Date : 1837-1946

      • 1500200301 AR 348
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1964 à 1983.
        Date : 1964-1983

      • 1500200301 AR 349
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1984 à 1987.
        Date : 1984-1987

      • 1500200301 AR 350
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique], 1964-1993. Nominations pour 1988 à 1991.
        Date : 1988-1991

      • 1500200301 AR 351
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique], 1964-1993. Nominations pour 1992 à 1993. Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1962 à 1984.
        Date : 1962-1993

      • 1500200301 AR 352
        Titre : Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1985 à 1990.
        Date : 1985-1990

      • 1500200301 AR 353
        Titre : Publication officielle : JO, presse, note, liste nominative, bulletin [classement par distinction honorifique], 1942-1980. Nominations dans l'Ordre national du Mérite, 1964-1977.
        Date : 1964-1977

      • 1500200301 AR 354
        Titre : Publication officielle : JO, presse, note, liste nominative, bulletin [classement par distinction honorifique], 1942-1980. Nominations dans l'Ordre national du Mérite, 1978-1980. Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, 1942-1968.
        Date : 1942-1980

      • 1500200301 AR 355
        Titre : Nominations dans l’Ordre national de la Légion d’Honneur, 1969-1980
        Extension de l’honorariat à l’ensemble du personnel titulaire masculin et féminin, projet : note, décision réglementaire, mars-juin 1938.
        Date : 1938, 1969-1980

  • 1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
    Titre : 5. Relations sociales
    Date : 1901/1987

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